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Amnistie générale

Un projet prématuré

Tout compte fait, il n’aura pas fallu énormément de temps au président Bouteflika pour s’apercevoir que le projet d’amnistie générale n’était pas une bonne idée, du moins dans les conditions actuelles, et qu’il valait mieux l’abandonner dans l’attente de jours meilleurs. Il faut dire que l’unique fois où il avait abordé le sujet, c’était sous forme de remarque incidente, dans un discours consacré à d’autres questions, et que de plus, il avait pris soin d’avertir qu’il n’entreprendrait rien de concret en la matière qui n’ait d’abord obtenu le soutien massif de l’opinion nationale.

Sans doute peut-on trouver à redire à la méthode employée pour sonder “le cœur et les reins” des Algériens, sans s’engager à rien, sans avoir l’air de leur demander quelque chose de précis et sans avoir à se reconnaître par la suite désavoué par eux, s’il s’avère qu’ils pensent tout différemment de vous sur la question que vous vous êtes arrangé pour ne pas poser… tout en la leur posant. Mais enfin, la faute est vénielle, puis le procédé n’a suborné que les gens prédisposés à l’être car mauvais observateurs de la scène algérienne, ou bien parce qu’étant eux-mêmes chauds partisans de l’amnistie générale, ils ont cru que s’ils s’empressaient d’apporter leur appui à la suggestion, en s’offrant notamment de lui assurer l’assentiment populaire, ils auraient vite raison des dernières préventions que le Président pouvait encore entretenir à ce propos, ils ne manqueraient pas de le faire agir selon sa propre inclination et surtout conformément à leurs vœux les plus chers. En revanche, les indépendants d’esprit, ceux qui jugent une proposition d’abord pour elle-même, non pas par rapport à la qualité de la personne qui l’a faite, ces gens-là se doutaient dès le départ des difficultés qu’un tel projet allait soulever au fur et à mesure que la question était examinée dans la diversité de ses aspects. Voilà pourquoi ils n’ont pas été dupes des gesticulations des uns et des autres, tendant toutes à faire croire que les jeux étaient faits, qu’une loi d’amnistie générale était fin prête, qui n’attendait que d’être plébiscitée. La prudence avec laquelle le Président avait lancé le projet ne leur avait pas échappé, en effet. Ils ont gardé ce “détail” à l’esprit ; ils ont continué à s’y référer même quand le jeu d’ombres, qui se donnait depuis la fin de l’année dernière, a redoublé d’intensité et qu’il a semblé sur le point de prendre une forme concrète.

Quelques mots détachés du corps du discours qu’il tenait devant les moudjahidine réunis pour leur 10e congrès, voilà toute la contribution du président Bouteflika dans le débat sur l’amnistie générale. C’est avec le même détachement apparent qu’il y a mis fin, dans des circonstances, qui plus est, présentant des similitudes avec les premières. Entre-temps, une commission a été mise sur pied, avec l’aval supposé de la présidence de la République, qui s’est gardée d’ailleurs de rien démentir ; des conférences-débats se sont déroulées dans différentes régions du pays, qui ont été relayées par la télévision. Sans même parler de Farouk Ksentini, le président de la Commission pour la défense et la promotion des droits de l’Homme, qui ne s’est pas peu dépensé sur ce thème dans les médias, adoptant sans désemparer un ton de conviction qu’il serait bien en peine aujourd’hui d’expliquer.

Quant aux partis de la coalition, on ne peut vraiment pas dire qu’ils aient fait preuve, en la circonstance, d’une prudence ou d’une retenue calquée sur celle du Président. Le RND, il est vrai, n’a pas fait montre d’un enthousiasme débordant, encore que sur la fin, il ait voulu se rattraper comme par crainte d’être sanctionné pour sa réserve ou par celle d’être laissé sur le bas-côté par ses partenaires de la coalition, qui n’attendaient, eux, que le signal de départ pour aller par tout le pays répandre la bonne parole. Le sommet de l’opportunisme, toutefois, allié à ce qui ressemble fort à ce qu’il faut bien appeler du crétinisme politique, est conquis de haute lutte par le FLN, dont on se demande aujourd’hui s’il aurait pu tenir son 8e congrès bis sans le projet d’amnistie générale, cette aubaine tombée du ciel, taillée à sa juste mesure, et qui avait tout pour exciter sa passion de servir… pour se servir.

Il est vrai qu’en cette matière, il a trouvé à qui parler : le MSP, à qui tout semble réussir si bien qu’il en redemande, et commence à revendiquer, indirectement toutefois, un réaménagement de la coalition qui rende justice au poids réel qu’il se prête. C’est à peine s’il n’annonce pas, dès aujourd’hui, un doublement, sinon un triplement de sièges dans la législature prochaine, résultat qui lui paraît tout à fait dans ses moyens pour peu que le FLN et le RND acceptent de partager plus généreusement, comme cela devrait se faire spontanément entre partenaires qui mettent au-dessus de tout leur intérêt mutuel, pour peu donc qu’ils veuillent bien présenter des listes communes avec lui et se désister en sa faveur partout où il lui plairait de le demander. A en croire le MSP, le FLN et le RND ne vont concourir que pour satisfaire sa boulimie de sièges et qu’il ne leur arrivera pas de temps en temps de penser un peu à eux-mêmes.

On a bien vu que le projet d’amnistie générale n’a troublé en rien la coalition tripartite. Le RND, voyant que le FLN a pu tenir, contre toute attente, son congrès, et que de surcroît il a fait une recrue de choix en la personne du président de la République, a vite ravalé ce qui lui restait d’état d’âme pour se déclarer partisan de la mesure tout autant que ses deux partenaires, qui avaient du mal, quant à eux, à ne pas donner libre cours à l’euphorie qu’ils ressentaient. De sorte que l’ajournement sine die du projet ne changera pas grand-chose à une alliance cimentée par un opportunisme à toute épreuve. Tout sera comme avant, à l’Assemblée et au gouvernement, sauf que le MSP aura, selon toute vraisemblance, un mouvement de recul par rapport au FLN pour se rapprocher du RND, et que celui-ci va resserrer son emprise sur la chefferie du gouvernement, tandis que celui-là sera enclin à rabattre de ses projections dans l’avenir immédiat.

Ce n’est donc pas de leur côté qu’il faut chercher la source des objections ayant entraîné l’abandon du projet d’amnistie générale. En fait, le président Bouteflika n’a pas varié sur ce sujet après avoir vu se dresser devant lui une mobilisation plus ou moins déterminée à lui barrer la route. Non, rien de tout cela. Une fois de plus, en effet, l’opposition a donné la preuve de sa faiblesse – pas seulement numérique, ce qui aurait constitué un moindre mal – étant donné qu’elle n’a même pas été en mesure d’expliquer sa position, ou ses positions, d’acceptation ou de refus, ou d’une attitude qui serait un moyen terme entre ces deux choix extrêmes. Ou bien elle s’est réfugiée sagement dans le silence, ou bien elle a parlé dans un langage confus, avant de se reconnaître incompétente puis de se taire.

Il semble que le Président, entretenant des doutes sur la faisabilité, aujourd’hui, du projet, ait mis en route le débat dans le seul but d’avoir une meilleure connaissance du terrain où il comptait s’engager. Il s’est aperçu alors que celui-ci était impraticable. Au moins pour une double raison. D’abord, le terrorisme n’est pas encore totalement éradiqué dans le pays. Dans ces conditions, une amnistie générale équivaudrait à une offre de paix. Or les deux notions sont antinomiques. Comment peut-on songer à proclamer une amnistie générale alors que la violence persiste et que les terroristes visent toujours à créer les meilleures conditions pour eux et leur mouvance avant de déposer les armes ? C’est alors de négociations en vue de la paix qu’il convient de parler, ou plus exactement de signature d’un armistice, car les groupes terroristes ne voudront cesser leurs actions que s’ils sont sûrs de pouvoir les reprendre au cas où le vis-à-vis reviendrait sur ses engagements.

Le deuxième argument à l’encontre de la mesure envisagée concerne les conditions politiques prévalant au moment où celle-ci serait intervenue. On n’est pas en réalité fondé à proposer une amnistie générale sans changement politique préalable. Il faut, en effet, avoir réussi le passage d’un régime qui sécrète la violence à un régime respectueux des libertés et des droits de l’Homme, pour que le pardon des souffrances infligées non seulement ait un sens, mais constitue un des fondements de la société nouvelle, une clause essentielle du nouveau contrat social.

Car le plus important n’est pas de pardonner, c’est de couper à la racine les causes de la violence, c’est de reconstruire politiquement le pays de sorte qu’il n’arrive plus que les Algériens s’entretuent comme ils l’ont fait, pour des divergences essentiellement idéologiques et politiques.

M. Habili

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Réconciliation, amnistie et lutte antiterroriste

Une équation à plusieurs inconnues

“Mon programme pour les prochaines années se donne pour objectif principal le retour à la confiance entre les acteurs de la société afin de les mobiliser au service de l’avancée de notre pays dans tous les domaines.”

Sans transition, amnistie et réconciliation nationale prennent effet d’annonce et constituent le “programme présidentiel”. Cette fois, le Président nuance sa démarche et évoque le facteur temps, encore défavorable.

“Elles (les victimes du terrorisme) ne sont pas prêtes à pardonner.”

La nuance vaut son pesant d’or, elle révèle pour le moins un réaménagement des contours de l’idée d’amnistie telle que développée quatre mois plus tôt.

A la veille de la célébration du cinquantenaire de la Révolution algérienne, soit quatre mois plus tôt, le président de la République évoquait pour la première fois la notion d’amnistie générale, une possibilité pour laquelle il a exprimé son accord, invitant au passage les acteurs politiques à y réfléchir. Faite devant un parterre de militants FLN avec toute sa composante, le Président faisait le premier pas d’un compromis pour le vieux parti et néanmoins artisan de l’expérience de 1992. L’annonce fait l’effet d’un pavé dans la mare tellement elle va réveiller les vieux démons de la décennie noire.

Depuis ce 1er novembre et jusqu’à ce 24 février, l’on n’en saura pas plus, sinon que le concept d’amnistie sera interprété au gré des intérêts des uns et des autres, nourri d’un discours pour le moins ambivalent quant il s’agira de lever un peu plus le voile sur les intentions réelles d’un projet en mal d’opportunités de l’heure.

Intervenant dans une conjoncture plutôt tournée vers des défis économiques et sociaux, l’offre de paix telle que proposée s’avère en elle-même en inadéquation avec la réalité de par le seul fait qu’elle ne répond à aucune demande, sinon à apaiser les ardeurs d’un FLN plus radical que jamais depuis la tenue de son congrès unificateur.

Entre le “je suis de ceux qui sont pour une amnistie générale, mais je ne ferais rien sans consulter le peuple” et “tant que les larmes ne sont pas séchées je ne ferais rien”, le Président joue à l’équilibriste en voulant contenter les uns et les autres quant au traitement d’un dossier engageant toutes les composantes de la société.Pourquoi a-t-il choisi de sortir la question de l’amnistie au moment où aucune revendication n’est enregistrée ? Et ce, au moment justement où toute la société attend autre chose qu’une offre de paix qui ne soit pas soutenue par une demande. Le Président lui-même, dans le même discours devant les syndicalistes, évoquait la nécessité de dépasser “les turbulences des années quatre-vingt-dix qui ont été à la fois un symptôme et un facteur aggravant d’une situation qui, structurellement, tenait plus de l’impasse que de la crise”.

Partant de là, l’idée d’amnistie devient un euphémisme du fait qu’elle ne nécessite nullement le traitement de choc qui lui est préconisé, à savoir l’amnistie. C’est encore le Président lui-même qui fait tomber l’argument en abordant l’amélioration de la situation sécuritaire qui prévaut, jugée “en voie de parachèvement”, alors que d’autres soucis sont plus présents avec tout le poids qu’ils supposent et pour lesquels il faut “nous atteler à trancher le nœud gordien qui lie souvent abusivement l’Etat à la sphère de la production marchande”.

L’opacité de l’idée n’aura, au cours de ces quelques mois, que conforté le courant des islamistes trouvant refuge, depuis peu, chez un FLN plus radical dans son opposition à toute modernisation de la société, a saisi au vol l’opportunité d’amnistie générale comme toile de fond sur laquelle va s’inscrire “on efface tout et on recommence” comme si de rien n’était, si ce n’est une société qui a subi dans le sang les affres d’un terrorisme aveugle alimenté par les rancœurs des poches de résistance aux projets de changement. Le grand pardon va gagner le discours politique au point de friser le ridicule par le haut degré d’allégeance manifesté pour l’initiateur du projet.

Lutte antiterroriste et grand pardon

L’opposition à l’esprit de réconciliation globale est une manière dangereuse pour entraver “toutes nos démarches visant à réunir les Algériens, tous les Algériens sans exclusive sous la concorde, la réconciliation, l’entraide, l’action productive et l’anéantissement de la discorde et de l’animosité”. La définition rime, par lecture rapide, avec “ceux qui ne sont pas avec nous sont contre nous”. La réconciliation globale, qui sous-entend une amnistie de par le vocable “globale”, est avancée comme condition et même parfois comme préalable. Le Président dont on connaît l’attachement à son projet, recule bien des échéances économiques et sociales pour focaliser sur l’idée de réunir les Algériens sous la bannière de concorde et réconciliation, deux concepts tellement juxtaposés qu’il devient difficile d’en cerner les contours politiques. Devant l’UGTA, il rassure les victimes du terrorisme ; devant l’ONM, il réitère son offre sans ambages, sauf pour responsabiliser le peuple quant à son adoption, à savoir l’amnistie relevant “du seul ressort du peuple”.

Tant de concepts sont servis à chaque occasion avec la sauce qui leur convient. Depuis la promulgation de la loi sur la concorde civile, la réconciliation nationale est apparue comme une suite logique à la première, encouragée par l’absence, ce qui lui donne un fait dont le prolongement et l’aboutissement n’est autre que l’amnistie, qu’il convient maintenant de codifier par un référendum donnant de la légitimité à une démarche qui a pris son origine en 2001.

La classe politique se trouvant ainsi piégée au départ par le consentement sans réserve sur la loi sur la concorde, ne peut qu’acquiescer au processus, au risque de voir les rapports de force se transformer au bénéfice du courant islamiste qui en sortira agrandi. La petite phrase de compassion du Président à l’égard des victimes quand il parla de plaie encore ouverte lui a déjà valu des reproches de la tendance lourde des islamistes par la bouche de Djaballah qui, deux jours plus tard, a crié au recul du Président sur la démarche d’amnistie générale.

La lutte antiterroriste, pourtant contenue dans le programme du deuxième mandat présidentiel, perd de ce fait toute sa substance eu égard au paradoxe entretenu entre un discours conçu pour la consommation interne et l’autre exprimé sur le plan international. L’Algérie, tenue par des engagements internationaux de première importance tant diplomatique qu’économique, donne ce visage double d’un pays qui fait table rase sur les raisons l’ayant amené à vivre une décennie noire et une Algérie qui manifeste toute sa disponibilité à se mettre à niveau avec les normes internationales, dont celle de lutter contre le terrorisme international comme fléau transfrontalier.

L’expérience algérienne en matière de terrorisme est avancée à chaque occasion comme témoin de cet engagement international, au point de fâcher parfois les frères arabes “financiers de la mort”. Lors de la conférence arabe sur la lutte antiterroriste, l’Algérie a plaidé pour plus que de la coopération internationale pour faire face au phénomène de terrorisme. Engageant sa contribution à l’effort général, il a été recommandé avec insistance la surveillance des frontières  comme tâche première, outre l’action de lutte antiterroriste sur le terrain par des formules pratiques et complémentaires de coopération qui tiennent en compte les dimensions politiques, diplomatiques, judiciaires et financières permettant un traitement instantané et uniforme des questions relatives à la lutte antiterroriste, interpellant au passage les alliés arabes dans cette lutte contre le terrorisme à faire appliquer la convention arabe sur la lutte contre le terrorisme et celle de l’Organisation de la conférence islamique sur la lutte contre le terrorisme international. Bien sûr, une fois que les concernés auront convenu d’une définition consensuelle du terrorisme et de la signature d’une convention globale dans ce domaine. La conjoncture internationale à laquelle souscrit l’Algérie confond forcément le discours de grand pardon, d’autant que l’idée d’amnistie elle-même saborde toute crédibilité de l’Etat algérien de par sa qualité de signataire de conventions internationales portant sur la pénalisation de l’acte terroriste.

Samira Mana

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L’amnistie prélude à une transition

Un précédent avec Chadli

Le débat national sur l’amnistie générale peut se servir d’un précédent : celui de 1990, intervenant à l’ombre d’une nouvelle Constitution et d’un nouveau système politique, lequel introduisait la nouveauté d’instaurer le pluralisme.

Pour ce faire, il semble, peut-être nécessaire d’évoquer l’amnistie de 1990, celle promulguée par l’ancien président Chadli Bendejdid dans le cadre de la loi 90-19 du 19 août 1990. Cette loi concernait, selon son article 1er, “les crimes et délits contre les personnes et les biens commis à force ouverte pendant ou à l’occasion d’attroupements survenus” pendant certains événements que ladite loi avait déterminés avec précision. Elle cite, en premier chef, le printemps berbère, du 1er au 30 avril, sur les territoires des wilayas de Tizi Ouzou et Béjaïa. Elle s’étend également aux événements de Tiaret et de Mahdia (1982), les événements d’avril 1985 et d’avril 1986 à Alger (daïras de Sidi M’hamed et Bab El-Oued), novembre 1986 à Constantine, Sétif et Skikda, juillet 1988 à Djelfa et, bien évidemment, les événements d’octobre 1998 “sur tout le territoire national”.

Par le biais de cette loi, en somme, toute l’opposition au régime de Chadli, qu’elle soit structurée, activant depuis de longues années de manière clandestine (allant des islamistes à l’extrême gauche) ou concernant des individus militants de conviction (intellectuels, avocats…), qui fut, de facto, amnistiée. Mais, cette loi avait été aussi perçue sous l’angle des événements induits par l’activité armée du groupe de Mustapha Bouyali qui, depuis 1985 et surtout avec l’attaque de l’Ecole de police de Soumâa en 1986, restaient particulièrement suivis. Cette particularité n’avait pas été omise par les observateurs, bien qu’au regard du commun des Algériens, tout cela était noyé par l’expansion de l’amnistie à une grande partie de leurs compatriotes qui, pour une raison ou une autre, furent mêlés aux manifestations du 5 octobre 1988.

En tout état de cause, cette amnistie était marquée par son contexte qui en a fait, en définitive, soulignons-le bien fort, un instrument nécessaire à une transition politique. Les “crimes et délits” contre la sûreté de l’Etat concernés par le texte de l’amnistie de 1990 sont ceux qui ont été commis entre 1980 et 1989, ce qui revient à les mettre tous, et quoi que puisse différer leur nature, à l’ombre de la Constitution de 1976. En effet, le texte stipule que “sont admis au bénéfice de l’amnistie les nationaux condamnés, poursuivis ou susceptibles de l’être pour avoir participé antérieurement au 23 février 1989 à une action ou à un mouvement subversifs dans un but d’opposition à l’autorité de l’Etat”. L’autre preuve de la transition vers un nouveau système politique, provient du fait que le texte se base aussi sur la loi 89-06 d’avril 1989 portant “suppression de la cour de sûreté de l’Etat”.

Changement de Constitution, changement de système politique et ouverture sur un printemps démocratique qui, lui, ne durera pas plus loin que le processus électoral qu’il a favorisé. Mais il reste que c’est cette amnistie qui a servi, en partie, à établir une passerelle, à sceller juridiquement – si l’on peut s’exprimer ainsi – une phase antérieure et une autre qui s’annonçait. L’on en veut pour preuve la possibilité offerte par la suite à un grand nombre d’amnistiés, autrefois harcelés et réprimés par le pouvoir politique, de participer à la vie politique légale. C’est ce qui s’est produit dans le cadre de nouveaux partis politiques (RCD, Nahda, PRS, FIS, OST, FFS, PAGS, MDA, etc.) et il nous semble inutile de rappeler, ici, que le gros des cadres et des militants de ces partis se trouvent dans l’une ou l’autre des catégories d’amnistiés.

Par ailleurs, cette amnistie avait ceci de différent qu’elle ne s’insérait pas dans le cadre d’un quelconque processus de réconciliation nationale, pour la simple raison qu’il n’y avait pas de conflit armé la précédant. Il était question de transition du système de parti unique qui assimilait toute opposition à une atteinte à la sûreté de l’Etat, vers un régime pluraliste qui se devait, comme préalable, de régler un passif de luttes politiques par des dispositions juridiques.

De la sorte, si l’on convient qu’une amnistie est avant toute chose une transition d’un régime à un autre, d’une construction politique à une autre fondamentalement différente (ce que l’Algérie a déjà vécu) il s’avère pertinent de se demander en quoi la présente amnistie générale, celle qui a occupé le débat national des mois durant, pourrait-elle être porteuse de changements en termes de système politique.

C’est, semble-t-il, pour avoir trouvé la réponse à cette question que le président Bouteflika qui n’a fait que soumettre l’idée au débat, a conclu à la déduction qu’il valait nettement mieux en décider le report.

Car de deux choses l’une : ou il faut promulguer l’amnistie, ce qui revient à lever toutes les barrières, juridiques d’abord, politiques ensuite, qui empêchaient de reproduire la violence, et dans ce cas revenir à la case de départ, et donc en 1992, soit il faut admettre qu’en aucun cas une amnistie générale ne servirait à conforter une orientation politique qui n’a eu de cesse d’exclure et le recours à la violence et la remise en cause de l’ouverture démocratique.

Bien entendu, dans un cas comme dans l’autre, le déterminant commun se trouve dans la nature même du système politique actuel qui, pour avoir empêché l’islamisme radical de s’emparer du pouvoir, n’est pas moins inapte à pousser plus en avant le processus démocratique. L’espoir d’un retour par la grande porte, suscité auprès de la mouvance islamiste alors que tout semblait perdu pour de longues décennies, nous a été fourni à l’occasion du débat national sur l’amnistie générale, puisque pour cette partie de la classe politique, il était question, plus que d’un débat, d’une veillée d’armes pour un retournement de l’Histoire.

Nabil Benali

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Réconciliation nationale

L’indispensable catharsis collective

Les initiatives tendant à la réconciliation dans les sociétés qui ont vécu de grandes crises sont peut-être aussi nombreuses que les crises elles-mêmes. On cite comme cela, à l’emporte-pièce, l’Afrique du Sud, le Maroc ou le Chili. Dans tous les cas, la nécessité de l’expression passe par la reconnaissance de la souffrance. Il ne s’agit pas forcément d’évaluer les dédommagements des douleurs, mais bien une reconnaissance publique des drames vécus pour justement offrir une écoute, à défaut d’offrir une issue judiciaire. Le tout avec en toile de fond un profond ancrage de ces sociétés dans les principes universels de respect des droits de l’Homme. Il reste que, dans tous les cas, ce qui saute aux yeux c’est surtout un passage d’un régime à un autre, d’un système à un autre.

En Afrique du Sud, le TRC (Truth and Reconciliation Committee, comité vérité et réconciliation) a été créé en juillet 1995 sur la base d’un texte juridique le, “Promotion of National Unity and Reconciliation Act n°34” de 1995. Selon la doctrine de ce document, il s’agit d’instituer “un pont historique entre le passé d’une société profondément divisée caractérisée par les différends, l’incommunicabilité des souffrances et de l’injustice avec le futur fondé sur la reconnaissance des droits humains, la démocratie et la coexistence pacifique pour tous les Sud-Africains indépendamment de leurs couleurs, races, classes, croyances ou sexes”.

En fait, le texte de préambule a dessiné tout de suite les grands contours que devait prendre ce déballage de la souffrance rencontrés par tous les Sud-Africains, sans mettre dans la balance qui a souffert le plus et quelles qu’en furent les raisons. Le but étant certes de concrétiser la réconciliation entre les populations d’un même pays, mais surtout d’éviter que de tels drames puissent se reproduire.

Le TRC est structuré sur la base de trois comités : celui de l’amnistie ; celui de la réparation et la réhabilitation ; le comité de violation des droits de l’Homme. A chaque comité est dévolue une mission, notamment les enquêtes sur les violations des droits de l’Homme commis entre 1960 et 1994. Des enquêtes qui déterminent l’identité des victimes et évaluent les séquelles des atrocités subies.

Une fois les victimes clairement identifiées, elles sont orientées vers le comité “réparation et réhabilitation”. Ce comité est chargé de s’assurer que le TRC restaure effectivement la dignité des victimes, formule de manière claire les moyens et recommandations liés à la réhabilitation et soulage les survivants, leurs familles et la communauté.

Un fond mis en place par le Parlement est destiné à payer les réparations nécessaires aux victimes de manière urgente (dans les cas de disparition ou de meurtre, voire même de séquelles de tortures, certaines familles ne pouvaient plus subvenir à leurs besoins une fois que le chef de famille était mort ou handicapé à vie).

Le comité d’amnistie reçoit en fait les demandes d’amnistie pour tout acte répréhensible – dans le cadre de l’objet du TRC – commis entre le 1er mars 1960 et le 6 décembre 1993. Les demandes étaient recevables jusqu’au 30 septembre 1997. L’amnistie accordée signifie une libération de toute poursuite judiciaire pour quiconque reconnaît son implication dans une atteinte aux droits de l’Homme.

En tout état de cause, si la structure du TRC paraît simple, elle a permis d’aborder en profondeur les effets du régime d’apartheid. Dans le même temps, autant policiers que miliciens, hommes politiques ou responsables blancs tortionnaires ont été “blanchis”, autant les victimes ont pu faire état de ce qu’ils ont subi. Par ailleurs, les exactions commises par certains militants de l’ANC ont été également mises au jour.

Il est intéressant de noter que le TRC sud-africain a entériné le principe de la responsabilité dans les atrocités commises sous les gouvernements précédents. Il s’agit là d’une quête permanente des citoyens et une façon on ne peut plus précise pour annoncer le changement de régime.

A la fin du système d’apartheid, certains anciens militants de l’ANC ont voulu mettre en place des tribunaux spéciaux, à l’image de celui de Nuremberg à la fin de la Seconde Guerre mondiale pour juger les criminels nazis.

Le TRC aura eu donc le mérite de ne pas lancer une sorte de chasse à l’homme blanc (après celle de la chasse à l’homme noir durant la période d’apartheid) avec tous les risques de fuite et de déstabilisation de l’Etat encourus, tout en favorisant le débat au sein de la société. Pour Mandela, ce procédé a permis d’aller de l’avant une fois que la vérité sur ce qui s’est passé a été connue et que la réconciliation nationale a commencé.

Quant aux adversaires du TRC, il évoquent que celui-ci a été trop mou et a consacré le principe que les atrocités commises étaient celles d’un gouvernement en lutte contre des groupes rebelles.

Maroc : le changement dans la continuité ?

L’Instance équité et réconciliation (IER) mise en place au Maroc en janvier 2004 s’inspire certainement de ce qui s’est fait en Afrique du Sud, même si l’objet de cette instance est différent de celui du TRC.

Il s’agit essentiellement pour l’IER de mettre en évidence les atteintes aux droits de l’Homme sans entrer dans des procès sans fin. L’instance a été mise en place sur la base d’un discours prononcé par le roi Mohamed VI et d’un dahir (décret royal) signé en janvier 2004.

Le discours est, selon la déclaration publiée à la création de l’IER, la “référence d’orientation des activités de l’IER”. En déballant les atteintes aux droits humains commis sous le règne de Hassan II, l’IER veut “parachever le règlement équitable et extrajudiciaire des violations du passé”, le but étant de mener à terme “un processus empreint d’audace, de sérénité et de raison pour assurer la cicatrisation des blessures, la réparation des préjudices subis, la réhabilitation des victimes et leur réintégration sociale et la mise en lumière d’enseignements permettant aux Marocains de se réconcilier avec eux-mêmes et avec leur histoire, tout en poursuivant la libération de leurs énergies”.

Concrètement, l’IER, indépendante dans la manière de mener à bien sa mission et totalement libre de mettre en place son règlement intérieur et de l’adapter en fonction des nécessités du terrain, a tout le soutien des moyens de l’Etat pour parachever sa mission. Aux termes de l’article 5 de son règlement intérieur, l’IER marocaine se penche sur les “violations graves des droits de l’Homme” limités dans les disparitions forcées et les détentions arbitraires. Le même texte définit les disparitions forcées, les détentions arbitraires, les victimes.

L’instance détermine aussi les réparations des préjudices.

La même instance établit la nature des violations, détermine la responsabilité des organes de l’Etat coupables et indemnise les victimes.

Il est utile de noter que nous sommes face à un Etat, coupable d’exactions, qui reconnaît ses torts et fait amende honorable. Est-ce que seule continuité de l’Etat ou du pouvoir sont en cause ? Probablement que la pérennité du royaume est en question, d’autant que le Maroc veut demeurer un Etat fréquentable, mais au-delà, s’il y a réconciliation, elle se fait de part et d’autre d’une frontière, certes diffuse mais bien réelle, qui sépare le pouvoir représenté par les démembrements de l’Etat, d’un part, et la population victime d’atteintes graves aux libertés, de l’autre.

Chili : la réconciliation inachevée

Engagée dès 1988, la réconciliation nationale au Chili a buté d’abord sur une loi d’amnistie qui lavait l’ancien dictateur, le général Pinochet.

Le blocage du système judiciaire, la corruption, l’immixtion permanente des Etats-Unis dans les affaires intérieures de l’Etat ont réduit à néant les efforts de la commission de réconciliation nationale mise en place en 1990. Celle-ci s’est limitée à faire état du sort réservé aux disparus, sans autre possibilité de permettre à la justice qu’elle juge les coupables.

La particularité de la commission de réconciliation chilienne était en fait de soumettre ses conclusions à la justice pour que les procès publics soient tenus. En fait, la réconciliation elle-même passait par les prononcés des jugements préalables à toute amnistie ou dédommagement.

Les quelques procès qui se sont tout de même tenus ont rarement satisfait les familles des victimes, alors que d’anciens tortionnaires tenaient toujours les rênes du système judiciaire, pénitentiaire ou les services de sécurité malgré le départ de Pinochet.

En fait, dans les années 1980, partout dans les pays d’Amérique du Sud sont mises en place des commissions “vérité et justice”. En Argentine, une commission spécialisée sur les disparitions a mis en relief les mécanismes d’Etat permettant de faire disparaître les personnes hostiles au système. Des procès eurent lieu, avant que ne soit prononcée une amnistie générale en 1987.

Au Chili, le général Augusto Pinochet, sentant le vent tourner, avait, dès 1978, promulgué une amnistie pour lui-même avant d’organiser, en 1988, un référendum lui permettant de perpétuer sa dictature. La “réconciliation nationale” lancée dès lors n’a pas enregistré d’avancées notables liées à une justice nécessitant une réforme de fond.

Le gouvernement du président Aylwin, démocratiquement élu en 1990, a même concocté une Constitution qui évite aux anciens militaires de se retrouver dans les tribunaux.

Par ailleurs, la meilleure manière de bloquer la réconciliation nationale dans ce pays a été de faire passer toute possibilité d’entente par la justice.Cette même réconciliation se conjugue aux poursuites des luttes armées, menées notamment par le mouvement Lautaro et, bien entendu, la poursuite des arrestations et détentions politiques. Les prisons chiliennes qui maintiennent des quartiers de détention pour les politiques résonnent des rumeurs des grèves de la faim menées par les prisonniers pour améliorer leurs conditions de vie.

En fait, après l’élection de Aylwin en 1990, certains groupes de gauche ont refusé de déposer les armes. Par ailleurs, le général Pinochet, arrêté en 1998 à Londres, est rentré dans son pays en 2000 pour être jugé suite à 14 plaintes déposées contre lui. La levée de l’immunité parlementaire a été prononcée la même année, mais sans résultat. En fait, au centre du débat il n’y a pas que Pinochet, et il semble que la polémique judiciaire soulevée autour de l’ancien dictateur sert surtout à mieux masquer d’autres problèmes autrement plus cruciaux, liés au respect des droits de l’Homme.

En juin 1997, malgré la mise en place de la commission de réconciliation, Amnesty International dénonçait 20 cas de torture commis par la police en 1996.

La Commission de défense des droits du peuple (Codepu) chilienne avait, pour sa part, dès avril 1994, recensé 140 cas de torture postérieurs à 1991.

Dans ce pays, rien n’est réglé et les méandres judiciaires dans lesquels se sont engouffrés les politiques rendent la réconciliation, dans l’état actuel des choses, quasiment impossible.

Amine Esseghir

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Quelles chances de réussite

pour une réconciliation publique en Algérie ?

Et si on adoptait le modèle sud-africain ou marocain pour réconcilier les Algériens avec eux-mêmes ? C’est en fait toute la problématique d’une démarche, certes généreuse, qui consiste à pardonner aux auteurs d’actes criminels, mais qui, si elle n’était pas portée par la société, serait fatalement vouée à l’échec. Lors de son discours devant les syndicalistes, le 23 février dernier, le président Bouteflika a dit vouloir préparer les Algériens à ce qu’ils se pardonnent tout en demandant le soutien de tous. S’il croit aux vertus de la réconciliation nationale, il reste qu’il n’en esquisse pas les contours, laissant peut-être à la société le soin de les imaginer. Reste bien entendu à se demander comment une société fatiguée de se voir spoliée ses droits à l’expression par les charlatans politiques et les opportunistes de tous bords, puisse réellement réoccuper la place. Effectivement, quels relais possède encore cette même société pour faire entendre sa voix ? Par ailleurs, on se demande aussi comment une telle démarche est-elle possible s’il n’y a pas débat.

Bien entendu, il ne s’agit pas de digresser de manière très savante sur les effets et circonvolutions des dispositions d’une loi d’amnistie ni même limiter les délibérations aux envolées populistes de députés en mal de notoriété, mais il s’agit d’imaginer un échange pour que tous les Algériens concernés s’expriment enfin sans donner procuration à quiconque.

Qui sont ceux qui devraient s’exprimer dans cette véritable catharsis nationale ? Il s’agit, bien sûr, des victimes civiles, les victimes du terrorisme, les familles des personnes tuées, mais aussi ceux qu’on appelle les familles de disparus, les victimes des exactions policières ou victimes de tortures de la part des membres des services de sécurité. Les familles des militaires et policiers tués aussi devraient s’exprimer, mais également les membres des services de sécurité qui devraient être libérés de leur obligation de réserve, plus bien entendu les membres de groupes armés repentis ou arrêtés.

Cet échange devrait donner à la loi sa pleine chance de réussite en réduisant les risques de voir ceux qui se considèrent victimes lésés dans leurs droits à la réhabilitation en tant que citoyens prendre le maquis des instances juridiques internationales puisqu’une loi d’amnistie suppose que l’Etat algérien abandonne son droit de poursuite.

On peut se demander quelle résistance peut rencontrer une telle démarche en Algérie. Au delà de l’aspect le plus éventuel – celui des membres de services de sécurité qui seraient mis sur la sellette pour les dépassements commis durant la guerre contre le terrorisme – il y a aussi l’implication politique des islamistes, principalement ceux du FIS, qui devraient rendre compte publiquement des liens entre les instances du parti intégriste et les groupes armés.

Le modèle déjà préconisé en Algérie avec la concorde civile n’a pas donné la moindre chance au débat tant il était focalisé à réduire le nombre d’armes dans les maquis et offrir une porte de sortie politique aux membres de l’AIS, présentée alors comme le seul bras armé du FIS.

Il y aura aussi les assassinats suspects, ceux que l’on comptabilise facilement comme des règlements de compte, ou ceux qui ne peuvent être attribués aux islamistes car leurs implications étaient trop importantes pour se suffire d’une explication banalement criminelle.

Cependant, si la mise en place de ce genre de comité ou de commission est concomitante avec le changement de régime, il ne fait aucun doute que nous ne sommes absolument pas dans ce cas de figure. Il faudra même se demander si certains, prompts à adopter cette idée comme leur enfant, ne seraient pas séduits par une telle démarche pour en user comme d’un marchepied ou d’un tremplin opportuniste pour se poser en artisans du changement.

Reste aussi à savoir comment désigner les membres de cette instance chargée d’entendre, d’évaluer et de rendre ses conclusions. Durant la lutte contre le terrorisme, il ne fait aucun doute que politiques et intellectuels ont été partagés par la ligne de feu on était soit éradicateur, soit réconciliateur. Aujourd’hui, si une démarche de réconciliation est engagée, il faudra d’abord épuiser ce contentieux de manière définitive en choisissant des personnalités qui auront travaillé sur eux-mêmes pour abolir ce différend qui n’a existé que le temps d’une riposte ou le temps de se mettre à l’abri.

A. E.

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